POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

Soucieux de la protection de votre vie privée, ATRIUM GEMS s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données à caractère personnel. ATRIUM GEMS s’engage en particulier à respecter les dispositions du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.

Dans le cadre de ses activités, ATRIUM GEMS met à disposition de ses clients un service de e-commerce accessible depuis le site internet www.atriumgems.com. Afin de délivrer son service, ATRIUM GEMS est amené à collecter des données à caractère personnel sur les utilisateurs du site internet. Par exemple, en naviguant sur le site internet, en faisant un achat sur le site, en contactant notre service clients, ou en cliquant sur un lien de promotion des produits que nous vous présentons, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier.

Cette rubrique a pour objet de vous dispenser une information complète sur l’usage qui est opéré par ATRIUM GEMS de vos données à caractère personnel.

1. QUE SONT LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?
Les « données à caractère personnel » désignent toute information susceptible de vous identifier directement (par ex., votre nom) ou indirectement (par ex., par le biais de données pseudonymisées tel qu’un identifiant unique). Cela signifie que les données à caractère personnel incluent des informations telles que des adresses postales/de messagerie, numéro de téléphone portable, noms d’utilisateur, préférences personnelles et habitudes d’achat ainsi que des données financières. Les données à caractère personnel sont également susceptibles d’inclure des identifiants numériques uniques comme l’adresse IP de votre ordinateur ou l’adresse MAC de votre appareil mobile, ainsi que des cookies.

Données sensibles

ATRIUM GEMS ne collecte aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations nous étaient d’une manière ou d’une autre communiquées, elles seront supprimées.

Données relatives aux mineurs

En principe, nos produits et services s’adressent à des personnes majeures capables de souscrire des obligations contractuelles.

L’utilisateur mineur doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la communication de données personnelles le concernant.

Un internaute âgé de moins de 18 ans au moment de la publication ou de la création d’un compte en ligne bénéficie d’un droit spécifique à l’effacement des données le concernant. Pour toute information, merci de contacter le responsable de la protection des données d’ATRIUM GEMS (contact(arobase)atriumgems.fr).

2. QUI COLLECTE VOS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ?
Vos données à caractère personnel sont collectées par :

M. Alain Chauveron E.I. (« ATRIUM GEMS »), domicilié au 5 allée de Tourny 33000 Bordeaux, immatriculé au RCS de Bordeaux sous le numéro 834 900 797, et exploitant du site www.atriumgems.fr

3. QUELLES SONT LES DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES PAR ATRIUM GEMS ?

Les données personnelles collectées par ATRIUM GEMS sont notamment :

– Noms, prénoms, civilité, date de naissance ;
– Adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone ;
– Informations nécessaires à la livraison d’un produit commandé ;
– Identifiant et mot de passe crypté utilisés pour vous identifier sur le site ;
– Informations cryptées relatives à vos moyens de paiement ;
– Choix en matière de prospection commerciale ;
– Toute autre information que vous souhaitez porter à notre connaissance.

4. POURQUOI ATRIUM GEMS COLLECTE VOS DONNÉES ?
ATRIUM GEMS n’utilise vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :

– L’exécution d’un contrat conclu entre vous et ATRIUM GEMS (par ex., afin de procéder à la livraison des     marchandises que vous avez achetées sur le Site) ;
– La fourniture d’un service que vous avez demandé (par ex., afin de vous envoyer une newsletter) ;
– Le respect des obligations légales (par ex., la facturation).
– Un intérêt légitime d’ATRIUM GEMS (par ex., la prévention de la fraude).
– Le fait de ne pas renseigner les champs signalés comme obligatoires pourra impacter la capacité d’ATRIUM GEMS     à vous livrer les produits demandés.

ATRIUM GEMS est amené à collecter et à enregistrer vos données personnelles pour effectuer les opérations suivantes, nécessaires à la fourniture de produits ou services :

– Prise en compte de votre commande de produits et exécution de cette commande ;
– Gestion des abonnements à nos lettres d’information et/ou alertes e-mails ;
– Facturation ; perception des paiements ;
– Gestion des livraisons et suivi de commandes ;
– Relation clients : mise à disposition d’un service client accessible par courrier ou e-mail pour toute question ou     réclamation ;
– Réalisation d’enquêtes de satisfaction ;
– Envoi d’informations sur la modification ou l’évolution de nos services ;
– Gestion des impayés et des contentieux ;
– Gestion de l’exercice de vos droits sur vos données personnelles ;
– Vérification du respect de la législation applicable, de nos contrats et conditions générales d’utilisation.

– Vos données personnelles pourront également être collectées afin d’effectuer les opérations suivantes (de     prospection commerciale relatives aux produits et services d’ATRIUM GEMS) :

– Mise aux normes postales, mise à jour, enrichissement et duplication de vos informations personnelles dans une   base de données dédiée ;
– Envoi d’informations sur notre société, nos produits et notre activité ;
– Mise en place et envoi d’offres promotionnelles relatives à nos produits par courrier postal, e-mail, notifications     mobiles, ou tout autre support ;
– Actions de fidélisation ou de prospection commerciales personnalisées ;
– Recueil des avis clients ;
– Élaboration de statistiques commerciales.

5. COMMENT VOS DONNEES PERSONNELLES SONT-ELLES COLLECTEES ?
Dans certains cas, vous communiquez à ATRIUM GEMS des données à caractère personnel directement.

Dans d’autres cas, ATRIUM GEMS procède directement à la collecte de ces données. ATRIUM GEMS recueille ainsi des informations relatives à votre connexion et à votre navigation, par l’intermédiaire de cookies. Les informations recueillies sont utilisées pour un meilleur fonctionnement et une optimisation de la navigation sur le site d’ATRIUM GEMS.

Données personnelles collectées par cookies

Un cookie est un fichier texte déposé lors de la consultation d’un site, d’une application ou d’une publicité en ligne et stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification des informations qui y sont contenues.

Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment.

Un cookie ne vous identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la navigation effectuée depuis ce terminal.

Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter, vous proposer des contenus de promotion de produits pertinents en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation.

Les cookies déposés par ATRIUM GEMS sous réserve de vos choix et les technologies standard d’Internet donnent accès notamment aux informations suivantes :

– Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android,
  identifiant Apple, etc.),
– Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, etc.),
– Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, –     Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.),
– Dates et heures de connexion à nos services,
– Adresse de la page Internet de provenance,
– Données de navigation sur nos services, contenus visionnés.

6. COMBIEN DE TEMPS VOS DONNEES SONT-ELLES CONSERVEES ?
Vos données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelle aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées. Certaines durées de conservation répondent à l’intérêt légitime d’ATRIUM GEMS.

En tout état de cause, nous révisons régulièrement les informations que nous détenons. Lorsque leur conservation n’est plus justifiée par des exigences légales, commerciales ou liées à la gestion de votre compte client, ou si vous avez fait usage d’un droit de modification ou d’effacement, nous les supprimerons de façon sécurisée.

Les durées de conservation varient selon la nature des relations que vous avez avec ATRIUM GEMS : si vous êtes un client actif (commande en cours), un client inactif (commandes réalisées dans le passé) ou un prospect (vous n’avez encore jamais passé de commande).

– Vous êtes un prospect : les données collectées visent à constituer et gérer un fichier de prospects. Elles sont     conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter de la collecte des données.
– Vous êtes un client actif : les données nécessaires à la gestion de votre compte client sont conservées pendant toute    la durée de la relation contractuelle.
– Vous êtes un client inactif : les données relatives à l’exécution du contrat (gestion du compte client, des   commandes, des livraisons, de la facturation) sont conservées pendant 10 ans après la fin du contrat. Toutes les   autres données (données d’identification et de contact) sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact   émanant du client.

Les données liées à votre navigation collectées par les cookies que vous avez autorisés ont une durée de conservation spécifique, qui ne peut excéder 13 mois.

7. QUI EST SUSCEPTIBLE D’AVOIR ACCÈS A VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données le personnel d’ATRIUM GEMS, soumis à une obligation de confidentialité.

Sont également susceptibles d’avoir accès à vos données nos partenaires qui sont en charge :

– De la sécurisation des paiements en ligne et lutte contre la fraude
– De l’expédition des commandes
– De la réalisation d’opérations de maintenance et de développements techniques.

Tout accès à vos données se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations légales en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données.

Enfin, les autorités de police, autorités judiciaires ou administratives peuvent également avoir accès à vos données personnelles, dans les cas prévus par la loi.

8. QUELS SONT VOS DROITS SUR LES DONNEES PERSONNELLES ?

En application des articles 14 à 22 du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne physique utilisant le service a la faculté d’exercer les droits suivants :

– Un droit d’accès
– Un droit de rectification
– Un droit d’opposition et d’effacement au traitement de ses données
– Un droit d’opposition au profilage
– Un droit à la limitation du traitement
– Un droit à la portabilité de ses données

Vous pouvez également formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Enfin, si ATRIUM GEMS détecte une violation de données à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, vous serez informé de cette violation dans les meilleurs délais.

L’exercice de vos droits

Ces droits peuvent être exercés auprès d’ATRIUM GEMS de la manière suivante :
– Par voie postale, en nous écrivant à l’adresse suivante :

M. Alain CHAUVERON E.I.
Service Clients – Atrium Gems
5 allée de Tourny
33000 Bordeaux

– Pari voie électronique, en envoyant un email au délégué à la protection des données personnelles à
  l’adresse suivante : contact(arobase)atriumgems.fr

Avant de répondre à votre demande, ATRIUM GEMS est susceptible de vérifier votre identité et/ou vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. ATRIUM GEMS s’efforcera de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.

En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/

Vos droits en matière d’acceptation et de gestion des cookies :

L’enregistrement d’un cookie sur votre terminal de navigation est subordonné à votre volonté. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière d’acceptation ou de refus des cookies déposés sur votre terminal, soit sur votre navigateur, soit en ligne auprès de différents opérateurs.

Afin de gérer les cookies au plus près de vos souhaits, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation soit de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré, soit à accepter ou refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre terminal.

ATRIUM GEMS vous rappelle que tout paramétrage sur votre logiciel de navigation concernant le refus des cookies techniques et de fonctionnalités sera susceptible d’altérer votre confort de navigation sur le site, voire d’empêcher l’utilisation de certains de nos services nécessitant l’utilisation de ces mêmes cookies. Le cas échéant, ATRIUM GEMS décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site résultant du refus ou de la suppression des cookies.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.